bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 39 du 24 octobre 2013

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 26-9-2013 (NOR : MENA1300467A)

CSE

Convocation

Décision du 25-9-2013 (NOR : MENJ1300465S)

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à compter de la session 2014

Note de service n° 2013-0017 du 1-10-2013 (NOR : ESRS1323471N)

Enseignements primaire et secondaire

Concours général des métiers

Organisation - session 2014

Note de service n° 2013-162 du 16-10-2013 (NOR : MENE1325079N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 3-10-2013 (NOR : MENJ1300476A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification

Arrêté du 17-10-2013 (NOR : MENH1300487A)

Élections

CAPN des inspecteurs de l'éducation nationale : modifications

Arrêté du 14-10-2013 (NOR : MENH1300475A)

Liste d'aptitude

Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Arrêté du 25-7-2013 (NOR : ESRH1300304A)

Nomination

Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens.

Arrêté du 25-9-2013 (NOR : MENH1300466A)

Nominations

Directeur académique des services de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 1-10-2013 - J.O. du 3-10-2013 (NOR : MENH1322546D)

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 3-10-2013 - J.O. du 4-10-2013 (NOR : MENI1318779D)