Bulletin officiel n° 39 du 24 octobre 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 396.92 KO Télécharger le BO PDF - 533.88 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions Arrêté du 26-9-2013 (NOR : MENA1300467A) Administration centrale du MEN et du MESR Convocation Décision du 25-9-2013 (NOR : MENJ1300465S) CSE Enseignements secondaire et supérieur Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à compter de la session 2014 Note de service n° 2013-0017 du 1-10-2013 (NOR : ESRS1323471N) BTS Enseignements primaire et secondaire Organisation - session 2014 Note de service n° 2013-162 du 16-10-2013 (NOR : MENE1325079N) Concours général des métiers Mouvement du personnel Nominations au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 3-10-2013 (NOR : MENJ1300476A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification Arrêté du 17-10-2013 (NOR : MENH1300487A) Conseils, comités et commissions CAPN des inspecteurs de l'éducation nationale : modifications Arrêté du 14-10-2013 (NOR : MENH1300475A) Élections Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel Arrêté du 25-7-2013 (NOR : ESRH1300304A) Liste d'aptitude Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens. Arrêté du 25-9-2013 (NOR : MENH1300466A) Nomination Directeur académique des services de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Décret du 1-10-2013 - J.O. du 3-10-2013 (NOR : MENH1322546D) Nominations Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Décret du 3-10-2013 - J.O. du 4-10-2013 (NOR : MENI1318779D) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
