Bulletin officiel n° 27 du 4 juillet 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 799.94 KO Télécharger le BO PDF - 880.19 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Modalités de formation : modification Arrêté du 4-6-2013 - J.O. du 25-6-2013 (NOR : ESRS1312446A) Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique Objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine des mathématiques Arrêté du 4-6-2013 - J.O. du 22-6-2013 (NOR : ESRS1312230A) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire Programmes d'enseignement de l'histoire-géographie pour les collectivités d'outre-mer (Com) : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna Arrêté du 28-5-2013 - J.O. du 8-6-2013 (NOR : MENE1313658A) Cycle terminal de la série scientifique Adaptation des programmes d'enseignement de l'histoire-géographie pour les départements et régions d'outre-mer (Drom) : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion Arrêté du 28-5-2013 - J.O. du 8-6-2013 (NOR : MENE1313641A) Cycle terminal de la série scientifique (S) de la voie générale Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les départements et régions d'outre-mer (Drom), Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion Arrêté du 28-5-2013 - J.O. du 8-6-2013 (NOR : MENE1313654A) Cycle terminal des séries STMG et ST2S de la voie technologique Programmes d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les collectivités d'outre-mer (Com) : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna Arrêté du 28-5-2013 - J.O. du 8-6-2013 (NOR : MENE1313663A) Cycle terminal des séries STMG et ST2S de la voie technologique Personnels Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014 : modification Arrêté du 31-5-2013 - J.O. du 14-6-2013 (NOR : MENH1309669A) Avancement Mouvement du personnel Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 4-6-2013 - J.O. du 14-6-2013 (NOR : MENI1300935A) Admission à la retraite Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF : modification Arrêté du 10-6-2013 (NOR : MENA1300291A) Élections Médiateurs académiques Arrêté du 24-6-2013 (NOR : MENB1300286A) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
