Bulletin officiel n° 21 du 23 mai 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 671.51 KO Télécharger le BO PDF - 911.57 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur « Techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire » : définition et conditions de délivrance Arrêté du 12-4-2013 - J.O. du 8-5-2013 (NOR : ESRS1307475A) BTS « Conception et réalisation de carrosserie » : définition et conditions de délivrance Arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR : ESRS1307505A) BTS « Édition » : définition et conditions de délivrance Arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR : ESRS1307504A) BTS « Métiers des services à l'environnement » : définition et conditions de délivrance Arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR : ESRS1307507A) BTS « Techniques et services en matériels agricoles » : définition et conditions de délivrance Arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR : ESRS1307506A) BTS Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités : modification Arrêté du 5-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR : ESRS1307469A) BTS « Management des unités commerciales » : définition et conditions de délivrance Arrêté du 5-4-2013 - J.O. du 8-5-2013 (NOR : ESRS1307458A) BTS Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2013-2014 Liste du 23-4-2013 (NOR : ESRS1300128K) Établissements d'enseignement publics Enseignements primaire et secondaire Aménagements apportés aux programmes de sciences économiques et sociales Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR : MENE1308664A) Classes de première et terminale, série ES « Transporteur fluvial » : abrogation Arrêté du 5-4-2013 -J .O. du 18-4-2013 (NOR : MENE1309058A) Mention complémentaire Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015 Note de service n° 2013-070 du 30-4-2013 (NOR : MENE1310574N) Travaux personnels encadrés Personnels Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2013 Note de service n° 2013-0008 - du 23-4-2013 (NOR : ESRH1307691N) Liste d'aptitude Mouvement du personnel Nominations au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale Arrêté du 10-4-2013 (NOR : MENH1300213A) Conseils, comités et commissions Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de La Réunion Arrêté du 3-5-2013 (NOR : MENH1300241A) Nomination Jury d'admission pour l'accès au corps des chargés de recherche de 1ère classe et de 2ème classe au titre de l'année 2013 Décision du 11-4-2013 (NOR : ESRZ1300136S) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
