Bulletin officiel n° 6 du 7 février 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'informatique et de l'internet
    liste du 1-1-2013 - J.O. du 1-1-2013 (NOR CTNX1242099K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités propres à certaines fonctions
    Rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 17-12-2012 - J.O. du 30-1-2013 (NOR ESRF1238647A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Écoles maternelles et élémentaires
    Organisation du temps scolaire
    décret n° 2013-77 du 24-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR MENE1301789D)
  • Écoles maternelles et élémentaires
    Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires
    circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 (NOR MENE1302761C)
  • Partenariat
    Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018
    convention du 7-2-2013 (NOR MENE1300072X)
  • Diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
    Groupes de métiers, classes et options au titre desquels il peut être délivré
    arrêté du 27-12-2012 - J.O. du 11-1-2013 (NOR MENE1243516A)
  • Diplômes
    Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2013
    circulaire n° 2013-010 du 24-1-2013 (NOR MENE1301352C)
  • Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
    Session annuelle des examens aéronautiques
    note de service n° 2013-011 du 29-1-2013 (NOR MENE1302671N)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2013
    note de service n° 2013-014 du 30-1-2013 (NOR MENH1300701N)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 14-1-2013 - J.O. du 16-1-2013 (NOR MENH1235884D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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