bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 6 du 7 février 2013

Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'informatique et de l'internet

Liste du 1-1-2013 - J.O. du 1-1-2013 (NOR : CTNX1242099K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 17-12-2012 - J.O. du 30-1-2013 (NOR : ESRF1238647A)

Enseignements primaire et secondaire

Écoles maternelles et élémentaires

Organisation du temps scolaire

Décret n° 2013-77 du 24-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR : MENE1301789D)

Écoles maternelles et élémentaires

Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires

Circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 (NOR : MENE1302761C)

Partenariat

Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018

du 7-2-2013 (NOR : MENE1300072X)

Diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »

Groupes de métiers, classes et options au titre desquels il peut être délivré

Arrêté du 27-12-2012 - J.O. du 11-1-2013 (NOR : MENE1243516A)

Diplômes

Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2013

Circulaire n° 2013-010 du 24-1-2013 (NOR : MENE1301352C)

Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique

Session annuelle des examens aéronautiques

Note de service n° 2013-011 du 29-1-2013 (NOR : MENE1302671N)

Personnels

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2013

Note de service n° 2013-014 du 30-1-2013 (NOR : MENH1300701N)

Mouvement du personnel

Nominations

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Décret du 14-1-2013 - J.O. du 16-1-2013 (NOR : MENH1235884D)