bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 46 du 13 décembre 2012

Organisation générale

Conseil territorial de l'éducation nationale

Liste des organisations nationales des personnels et des usagers

Arrêté du 13-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR : MENA1237029A)

Enseignements primaire et secondaire

Diplôme national du brevet

Modification

Décret n° 2012-1351 du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR : MENE1238923D)

Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution : modification

Arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR : MENE1238924A)

Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution aux candidats des établissements d'enseignement agricole

Arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR : MENE1238926A)

Diplômes professionnels

Dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur

Arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR : MENE1238986A)

Brevet professionnel

Modification du code de l'éducation (partie réglementaire)

Décret n° 2012-1272 du 20-11-2012 - J.O. du 22-11-2012 (NOR : MENE1238918D)

CAP

« Agent de prévention et de médiation » : modification

Arrêté du 2-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR : MENE1238564A)

Brevet d'études professionnelles

« Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : modification

Arrêté du 5-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR : MENE1238603A)

Baccalauréat technologique - séries ST2S et STMG

Harmonisation des épreuves technologiques anticipées

Note de service n° 2012-182 du 20-11-2012 (NOR : MENE1239533N)

Classe de première des séries générales

Aménagements apportés au programme d'enseignement commun d'histoire-géographie

Arrêté du 5-11-2012 - J.O. du 15-11-2012 (NOR : MENE1238598A)

Actions éducatives

Désignation de référents académiques « mémoire et citoyenneté »

Note de service n° 2012-186 du 12-12-2012 (NOR : MENE1240840N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 5-11-2012 (NOR : MENF1200492A)

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique

Arrêté du 5-11-2012 (NOR : MENF1200494A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Arrêté du 5-11-2012 (NOR : MENF1200493A)

Fonctions, missions

Mission d'inspection générale : enseignement du néerlandais

Lettre du 21-11-2012 (NOR : MENI1200490Y)

Nominations

Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 12-11-2012 - J.O. du 14-11-2012 (NOR : MENH1236145D)

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 16-11-2012 - J.O. du 18-11-2012 (NOR : MENH1236733D)

Informations générales

Recrutements

Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

Avis du 27-11-2012 - J.O. du 27-11-2012 (NOR : MENI1239209V)