Bulletin officiel n° 46 du 13 décembre 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 464.42 KO Télécharger le BO PDF - 383.95 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Liste des organisations nationales des personnels et des usagers Arrêté du 13-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR : MENA1237029A) Conseil territorial de l'éducation nationale Enseignements primaire et secondaire Modification Décret n° 2012-1351 du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR : MENE1238923D) Diplôme national du brevet Modalités d'attribution : modification Arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR : MENE1238924A) Diplôme national du brevet Modalités d'attribution aux candidats des établissements d'enseignement agricole Arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR : MENE1238926A) Diplôme national du brevet Dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur Arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR : MENE1238986A) Diplômes professionnels Modification du code de l'éducation (partie réglementaire) Décret n° 2012-1272 du 20-11-2012 - J.O. du 22-11-2012 (NOR : MENE1238918D) Brevet professionnel « Agent de prévention et de médiation » : modification Arrêté du 2-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR : MENE1238564A) CAP « Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : modification Arrêté du 5-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR : MENE1238603A) Brevet d'études professionnelles Harmonisation des épreuves technologiques anticipées Note de service n° 2012-182 du 20-11-2012 (NOR : MENE1239533N) Baccalauréat technologique - séries ST2S et STMG Aménagements apportés au programme d'enseignement commun d'histoire-géographie Arrêté du 5-11-2012 - J.O. du 15-11-2012 (NOR : MENE1238598A) Classe de première des séries générales Désignation de référents académiques « mémoire et citoyenneté » Note de service n° 2012-186 du 12-12-2012 (NOR : MENE1240840N) Actions éducatives Mouvement du personnel Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques Arrêté du 5-11-2012 (NOR : MENF1200492A) Conseils, comités et commissions Nominations au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique Arrêté du 5-11-2012 (NOR : MENF1200494A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Arrêté du 5-11-2012 (NOR : MENF1200493A) Conseils, comités et commissions Mission d'inspection générale : enseignement du néerlandais Lettre du 21-11-2012 (NOR : MENI1200490Y) Fonctions, missions Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Décret du 12-11-2012 - J.O. du 14-11-2012 (NOR : MENH1236145D) Nominations Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 16-11-2012 - J.O. du 18-11-2012 (NOR : MENH1236733D) Nomination Informations générales Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe Avis du 27-11-2012 - J.O. du 27-11-2012 (NOR : MENI1239209V) Recrutements Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
