bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 41 du 8 novembre 2012

Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des finances

Liste du 8-9-2012 - J.O. du 8-9-2012 (NOR : CTNX1231672K)

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'énergie

Liste du 12-9-2012 - J.O. du 12-9-2012 (NOR : CTNX1230978K)

Enseignements secondaire et supérieur

Diplôme des métiers d'art

Habilitation des établissements à dispenser la formation conduisant au DMA

Note de service n° 2012-0020 du 5-10-2012 (NOR : ESRS1235006N)

Diplôme supérieur d'arts appliqués

Procédure de demande d'autorisation d'ouverture des formations conduisant au DSAA

Note de service n° 2012-0021 du 5-10-2012 (NOR : ESRS1235041N)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréats général et technologique

Langues étrangères et régionales pouvant faire l'objet d'épreuves de langues vivantes

Note de service n° 2012-162 du 18-10-2012 (NOR : MENE1236214N)

Mouvement du personnel

Élections

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction

Arrêté du 10-10-2012 (NOR : MENH1200430A)

Nomination

Nomination, détachement et classement dans l'emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles

Arrêté du 9-10-2012 (NOR : MENH1200437A)

Nomination

Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Toulouse

Arrêté du 9-10-2012 (NOR : MENH1200438A)