Bulletin officiel n° 41 du 8 novembre 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 237.55 KO Télécharger le BO PDF - 734.58 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Vocabulaire des finances Liste du 8-9-2012 - J.O. du 8-9-2012 (NOR : CTNX1231672K) Commission générale de terminologie et de néologie Vocabulaire de l'énergie Liste du 12-9-2012 - J.O. du 12-9-2012 (NOR : CTNX1230978K) Commission générale de terminologie et de néologie Enseignements secondaire et supérieur Habilitation des établissements à dispenser la formation conduisant au DMA Note de service n° 2012-0020 du 5-10-2012 (NOR : ESRS1235006N) Diplôme des métiers d'art Procédure de demande d'autorisation d'ouverture des formations conduisant au DSAA Note de service n° 2012-0021 du 5-10-2012 (NOR : ESRS1235041N) Diplôme supérieur d'arts appliqués Enseignements primaire et secondaire Langues étrangères et régionales pouvant faire l'objet d'épreuves de langues vivantes Note de service n° 2012-162 du 18-10-2012 (NOR : MENE1236214N) Baccalauréats général et technologique Mouvement du personnel Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction Arrêté du 10-10-2012 (NOR : MENH1200430A) Élections Nomination, détachement et classement dans l'emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Arrêté du 9-10-2012 (NOR : MENH1200437A) Nomination Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Toulouse Arrêté du 9-10-2012 (NOR : MENH1200438A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
