bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 34 du 20 septembre 2012

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Prothésiste dentaire » : définition et conditions de délivrance

Arrêté du 27-7-2012 - J.O. du 30-8-2012 (NOR : ESRS1202466A)

Diplôme supérieur d'arts appliqués « design »

Définition et conditions de délivrance

Arrêté du 30-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR : ESRS1228717A)

Diplôme national de technologie spécialisé

Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements

Arrêté du 31-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR : ESRS1228720A)

Diplôme d'expert en automobile

Définition

Arrêté du 31-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR : ESRS1228718A)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

« Accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure » : modification

Arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229572A)

Baccalauréat professionnel

« Pilote de ligne de production » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 14-4-2012 et arrêté du 23-7-2012 - J.O. du 4-8-2012 (NOR : MENE1209521A)

Actions éducatives

Prix de l'éducation 2013

Note de service n° 2012-112 du 12-7-2012 (NOR : MENE1228644N)

Actions éducatives

Concours des écoles fleuries 2012-2013

Note de service n° 2012-110 du 4-7-2012 (NOR : MENE1226446N)

Personnels

Formation professionnelle continue

Modification pour l'année scolaire 2012-2013 du calendrier des sessions 2011-2013 du diplôme de compétence en langue

Note de service n° 2012-138 du 5-9-2012 (NOR : MENE1233245N)

Mouvement du personnel

Nomination

Directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Cereq)

Décret du 2-8-2012 - J.O. du 5-8-2012 (NOR : MENH1228932D)