Bulletin officiel n° 34 du 20 septembre 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 531.96 KO Télécharger le BO PDF - 740.29 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur « Prothésiste dentaire » : définition et conditions de délivrance Arrêté du 27-7-2012 - J.O. du 30-8-2012 (NOR : ESRS1202466A) BTS Définition et conditions de délivrance Arrêté du 30-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR : ESRS1228717A) Diplôme supérieur d'arts appliqués « design » Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements Arrêté du 31-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR : ESRS1228720A) Diplôme national de technologie spécialisé Définition Arrêté du 31-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR : ESRS1228718A) Diplôme d'expert en automobile Enseignements primaire et secondaire « Accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure » : modification Arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229572A) Baccalauréat professionnel « Pilote de ligne de production » : création et modalités de délivrance Arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 14-4-2012 et arrêté du 23-7-2012 - J.O. du 4-8-2012 (NOR : MENE1209521A) Baccalauréat professionnel Prix de l'éducation 2013 Note de service n° 2012-112 du 12-7-2012 (NOR : MENE1228644N) Actions éducatives Concours des écoles fleuries 2012-2013 Note de service n° 2012-110 du 4-7-2012 (NOR : MENE1226446N) Actions éducatives Personnels Modification pour l'année scolaire 2012-2013 du calendrier des sessions 2011-2013 du diplôme de compétence en langue Note de service n° 2012-138 du 5-9-2012 (NOR : MENE1233245N) Formation professionnelle continue Mouvement du personnel Directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Cereq) Décret du 2-8-2012 - J.O. du 5-8-2012 (NOR : MENH1228932D) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
