Bulletin officiel n° 14 du 5 avril 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 834.97 KO Télécharger le BO PDF - 282.77 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions Arrêté du 29-2-2012 (NOR : MENA1200104A) Administration centrale du MENJVA et du MESR Création Arrêté du 21-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR : MENA1129524A) CHSCT d'administration centrale des MENJVA et MESR Règlement intérieur Règlement du 9-2-2012 (NOR : MENH1200100X) CHSCT du MENJVA L'instruction dans la famille Rectificatif du 6-3-2012 (NOR : MENE1135458Z) Obligation scolaire Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance Circulaire n° 2012-041 du 9-3-2012 (NOR : MENP1204121C) Programme d'activité Vocabulaire de l'environnement Liste du 19-2-2012 - J.O. du 19-2-2012 (NOR : CTNX1203116K) Commission générale de terminologie et de néologie Enseignements primaire et secondaire Orientations Circulaire n° 2012-039 du 8-3-2012 (NOR : MENE1206124C) Mission générale d'insertion Action de l'éducation nationale Circulaire n° 2012-051 du 22-3-2012 (NOR : MENE1208599C) Prévention et lutte contre les risques sectaires Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques session 2012 Note de service n° 2012-042 du 8-3-2012 (NOR : MENE1206127N) Concours général des lycées Épreuves de spécialité en série littéraire et épreuves facultatives d'arts plastiques, de cinéma audiovisuel, de danse, d'histoire des arts, de musique et de théâtre à compter de la session 2013 Note de service n° 2012-038 du 6-3-2012 (NOR : MEN1206007N) Baccalauréats général et technologique Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2012 Note de service n° 2012-050 du 26-3-2012 (NOR : MENC1200123N) Échanges franco-allemands Personnels Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014 Arrêté 29-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR : MENH1204852A) Avancement Titularisation au 1er septembre 2012 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2011 Note de service n° 2012-043 du 8-3-2012 (NOR : MENH1203921N) Personnels de direction Mouvement du personnel Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française Arrêté du 15-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR : MENE1204527A) Conseils, comités et commissions Nominations au conseil d'administration de l'Onisep Arrêté du 12-3-2012 (NOR : MENF1200108A) Conseils, comités et commissions Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Versailles Arrêté du 2-3-2012 (NOR : MENH1200111A) Nomination Informations générales Postes d'ITRF au lycée Comte-de-Foix en Principauté d'Andorre Avis du 5-3-2012 (NOR : MENE1200101V) Appel à candidatures Poste susceptible d'être vacant au lycée Comte-de-Foix à Andorre-la-Vieille en Principauté d'Andorre Avis du 5-3-2012 (NOR : MENE1200102V) Appel à candidatures Postes à l'UNSS - rentrée 2012 Avis du 12-3-2012 (NOR : MENE1200098V) Vacance de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
