Bulletin officiel n° 8 du 23 février 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 441.48 KO Télécharger le BO PDF - 216.37 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Habilitation de l'Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons à la collecter Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 24-1-2012 (NOR : MENE1200112A) Taxe d'apprentissage Habilitation de la Fédération française de la chaussure, l'Union française des industries de l'habillement et l'Union des industries textiles à la collecter Arrêté du 11-1-2012 - J.O. du 19-1-2012 (NOR : MENE1200132A) Taxe d'apprentissage Enseignements primaire et secondaire « Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification Arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR : MENE1200273A) Baccalauréat professionnel « Systèmes électroniques numériques » et « Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification Arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 20-1-2012 (NOR : MENE1200213A) BEP Opération École ouverte pour l'année 2012 - appel à projets Circulaire n° 2012-017 du 10-1-2012 (NOR : MENE1201966C) Actions éducatives Convention de coopération entre le MENJVA et l'Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons Convention du 9-12-2011 (NOR : MENE1200008X) Partenariat Convention de coopération entre le MENJVA et la Fédération française de la chaussure, l'Union française des industries de l'habillement et l'Union des industries textiles Convention du 11-1-2012 (NOR : MENE1200018X) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Femmes ingénieurs » Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200033A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Langues en scène » Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200034A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Non-violence actualité » Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200035A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Unis-cité » Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200036A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Festival international du cinéma méditerranéen de Montpellier-France » Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200037A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Maison des écrivains et de la littérature » Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200038A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Union nationale des associations familiales » Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200039A) Partenariat Mouvement du personnel Inspecteur général de l'éducation nationale Décret du 26-1-2012 - J.O. des 27 et 28-1-2012 (NOR : MENI1134394A) Nomination Inspectrice d'académie adjointe Décret du 20-1-2012 - J.O. du 22-1-2012 (NOR : MENH1134379D) Nomination Directeur de l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté 20-1-2012 - J.O. du 22-1-2012 (NOR : MENH1131627A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
