Bulletin officiel n° 39 du 27 octobre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    « Bâtiment » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 19-9-2011 - J.O. du 7-10-2011 (NOR ESRS1125027A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Voies générale et technologique
    Enseignements du second degré et modification du code de l'éducation (partie réglementaire - Livre III)
    décret n° 2011-1218 du 29-9-2011 - J.O. du 1-10-2011 (NOR MENE1123260D)
  • Voies d'orientation
    Modification
    arrêté du 29-9-2011 - J.O. du 1-10-2011 (NOR MENE1123265A)
  • Lycées d'enseignement général et technologique et lycées d'enseignement général et technologique agricole
    Organisation des classes de première et des classes terminales
    arrêté du 29-9-2011 - J.O. du 1-10-2011 (NOR MENE1123294A)
  • Baccalauréat général
    Thèmes du programme de l'enseignement scientifique en classe de terminale, séries économique et sociale et littéraire pour l'année scolaire 2011-2012
    note de service n° 2011-175 du 3-10-2011 (NOR MENE1126232N)
  • Baccalauréat technologique, série STMG
    Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales
    arrêté du 29-9-2011 - J.O. du 1-10-2011 (NOR MENE1123275A)
  • Baccalauréat technologique, série ST2S
    Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales
    arrêté du 29-9-2011 - J.O. du 1-10-2011 (NOR MENE1123280A)
  • Baccalauréat technologique, séries STD2A, STI2D et STL
    Épreuve anticipée d'histoire-géographie à compter de la session 2013 de l'examen
    note de service n° 2011-176 du 4-10-2011 (NOR MENE1126442N)

Personnels

  • Concours internes du Capes et du CAER/Capes
    Programmes - session 2012
    rectificatif du 7-10-2011 (NOR MENH1031997Z)
  • Concours externes du CAPLP et du Cafep, concours internes du CAPLP et du CAER
    Programmes - session 2012
    rectificatif du 7-10-2011 (NOR MENH1032000Z)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 29-9-2011 - J.O. du 30-9-2011 (NOR MENI1124846D)
  • Titres et diplômes
    Désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 27-9-2011 (NOR ESRR1100298A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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