Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Baccalauréats général et technologique

Organisation dans les centres ouverts à l'étranger - session 2020

NOR : MENE1935702N
note de service n° 2019-181 du 12-12-2019
MENJ - DGESCO A - MPE


Texte adressé aux rectrices et aux recteurs d'académie ; au vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie ; aux ambassadrices et aux ambassadeurs ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France

La présente note de service a pour objet de fixer les modalités d'organisation de la session 2020 du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés et de leur académie de rattachement figure en annexe 1.

A. Baccalauréat général et technologique

1. Réglementation de l'examen

Les textes qui régissent l'organisation du baccalauréat général et technologique en France sont applicables aux centres ouverts à l'étranger. La liste des langues dont les épreuves peuvent être subies à l'étranger est fixée, chaque année, par les recteurs des académies de rattachement.

2. Calendrier des épreuves écrites des centres du groupe 1

Les centres d'examen des pays du groupe 1 sont répartis de la façon suivante, à l'exception du Maroc :

Groupe 1 (A) : Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Ghana, Guinée, Mali, Mauritanie, Sénégal et Togo.

Groupe 1 (B) : Algérie, Angola, Bénin, Cameroun, Congo, Gabon, Irlande, Niger, Nigéria, Portugal, République centrafricaine, République démocratique du Congo, Royaume-Uni, Tchad et Tunisie.

Groupe 1 (C) : Afrique du Sud, Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Egypte, Espagne, Hongrie, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, République tchèque, Serbie et Suède.

Groupe 1 (D) : Arabie saoudite, Bahreïn, Bulgarie, Djibouti, Ethiopie, Grèce, Israël, Jordanie, Kenya, Koweït, Madagascar, Qatar, Roumanie, Russie, Turquie et Ukraine.

Groupe 1 (E) : Émirats arabes unis et Ile Maurice.

Groupe 1 (F) : Iran.

Les épreuves écrites anticipées de français, qu'elles soient subies au titre de la session 2020 ou par anticipation au titre de la session 2021, auront lieu le mercredi 3 juin 2020. Les épreuves écrites terminales sont fixées les mercredi 3, jeudi 4, vendredi 5, mardi 9, mercredi 10 et vendredi 12 juin 2020.

Les horaires des épreuves pour chaque groupe sont indiqués en heures locales dans les annexes 2 et 3. 

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. En outre, les candidats des pays du groupes 1 (B, C, D, E et F) doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité des épreuves.

3. Calendrier des épreuves écrites des centres du groupe 2

Pour les pays du groupe 2, les dates des épreuves obligatoires et des épreuves facultatives sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services de coopération et d'action culturelle des ambassades dans ces pays.

Ces calendriers sont obligatoirement communiqués par les académies de rattachement, pour information et validation, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE).

4. Épreuves communes de contrôle continu de la classe de première

Les épreuves de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, persan, norvégien, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront aux dates suivantes :

- lundi 3 février 2020 de 14 heures à 15 heures (heure de Paris), pour l'épreuve commune de contrôle continu 1 ;

- lundi 18 mai 2020 de 14 heures à 15 heures 30 (heure de Paris), pour l'épreuve commune de contrôle continu 2.

Ces épreuves porteront sur les 4 premiers axes du programme de langues vivantes.

5. Épreuves orales et pratiques

Le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes et le calendrier des épreuves pratiques sont fixés par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services de coopération et d'action culturelle des ambassades dans ces pays, à l'exception de l'évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du baccalauréat général série S qui se déroulera du 12 au 15 mai 2020 , sauf pour les centres d'examen de l'Amérique du Sud et du Vanuatu.

6. Épreuves facultatives

Les épreuves écrites facultatives de langues vivantes étrangères, énumérées au paragraphe I.1.2 de la note de service Dgesco n° 2016-177 du 22 novembre 2016, se tiendront le mercredi 25 mars 2020 de 14 heures à 16 heures (heure de Paris) sauf pour les centres d'examen de l'Amérique du sud et du Vanuatu.

Les autres épreuves facultatives se dérouleront selon le calendrier fixé par chaque académie de rattachement.

7. Conditions de passation des épreuves pour les candidats syriens

Les candidats syriens passeront les épreuves du baccalauréat selon le calendrier libanais.

8. Épreuves de remplacement

Les épreuves de remplacement seront organisées dans les centres ouverts à l'étranger.

Les épreuves écrites de remplacement sont fixées pour les baccalauréats général et technologique du 7 au 14 septembre 2020.

9. Transfert des dossiers de candidats

La date limite de transfert des dossiers est fixée au 31 mars 2020.

B. Option internationale du baccalauréat

1. Épreuve écrite spécifique de langue et littérature

Cette épreuve est fixée au jeudi 4 juin 2020 de 8 heures à 12 heures (heure de Paris) pour les centres situés en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, aux Emirats arabes unis, en Grèce, au Japon, au Kenya, au Liban, au Luxembourg, à l'Ile Maurice, à Singapour et en Suède et de 9 heures à 13 heures (heure de Paris) pour les centres situés en Algérie, en Irlande, au Maroc, au Royaume-Uni et en Tunisie.

Les candidats des centres d'Amérique du Nord composeront aux dates que le recteur de l'académie de rattachement aura arrêtées.

2. Épreuve écrite spécifique d'histoire-géographie

Cette épreuve est fixée au vendredi 5 juin 2020 de 8 heures à 12 heures (heure de Paris) pour les centres situés en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, aux Emirats arabes unis, en Grèce, au Japon, au Kenya, au Luxembourg, à l'Ile Maurice, à Singapour et en Suède et de 9 heures à 13 heures (heure de Paris) pour les centres situés en Irlande et au Royame-Uni.

Les candidats des centres d'Amérique du nord, du Liban, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

C. Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger

1. Abibac

L'épreuve écrite spécifique d'histoire-géographie est fixée au vendredi 5 juin 2020 de 13 heures à 18 heures (heure de Paris).

La date de l'épreuve écrite spécifique de langue et littérature allemandes est fixée par la rectrice de l'académie de Strasbourg sur proposition des lycées concernés en Allemagne.

2. Esabac

Les épreuves écrites spécifiques sont fixées le jeudi 4 juin 2020 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris) pour l'épreuve de langue et littérature italiennes et le vendredi 5 juin 2020 de 13 heures à  18 heures (heure de Paris) pour l'épreuve d'histoire-géographie.

D. Centres d'examen du baccalauréat technologique 

Des centres d'examen du baccalauréat technologique sont ouverts dans les séries suivantes :

- STMG spécialité gestion et finance : Côte d'Ivoire, Gabon, Ile Maurice, Inde, Luxembourg, Madagascar, Maroc, Sénégal, Tunisie et Vanuatu ;

- STMG spécialité mercatique (marketing) : Cameroun, Côte d'Ivoire, Djibouti, Espagne, Gabon, Ile Maurice, Luxembourg, Madagascar, Maroc, Qatar et Tunisie ;

- STMG spécialité ressources humaines et communication : Djibouti, Gabon, Ile Maurice et Maroc ;

- STMG spécialité systèmes d'information de gestion : Ile Maurice et Madagascar ;

- STI2D : Mexique.    

E. Composition des présidence des jurys

Les centres d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour décision au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive. Ces propositions doivent obligatoirement comporter les titres, diplômes, établissement et classe d'affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions est simultanément adressé, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE).

Conformément aux articles D. 334-21 et D. 336-20 du Code de l'éducation, les jurys doivent être présidés par un professeur des universités ou maître de conférences ; toutefois, à défaut, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.

F. Bilan de la session 

Il est rappelé que la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE) est destinataire des rapports des présidents de jury. Un bilan des résultats du baccalauréat par série et par pays sera transmis avant le 16 octobre 2020.

À cette occasion, les recteurs des académies de rattachement feront part des difficultés qu'aura pu entraîner l'application des instructions prévues par la présente note.

G. Ouverture de centres d'examen pour la session 2021

Les demandes d'ouverture de nouveaux centres d'examen pour la session 2021 doivent être adressées, avant le 16 octobre 2020, conjointement :

- au ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE) ;

- à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - service pédagogique.


Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour le directeur général de l'enseignement scolaire, et par délégation,
La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général de l'enseignement scolaire,
Rachel-Marie Pradeilles-Duval

Annexe 1

Tableau de rattachement des centres de baccalauréat ouverts à l'étranger - session 2020

Annexe 2

Calendrier des épreuves écrites du baccalauréat général - session 2020

Annexe 3

Calendrier des épreuves anticipées écrites des baccalauréats général et technologique - session 2020

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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