Propriété intellectuelle

Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

(NOR : MENJ1100017X)

Enseignements artistiques

Programmes limitatifs en classe terminale pour l'année scolaire 2011-2012 et pour la session 2012 du baccalauréat

(NOR : MENE1101397N)

Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

(NOR : MENE1033335A)

Actions éducatives

Opération École ouverte pour l'année 2011 - appel à projets

(NOR : MENE1100014C)

Personnels de direction

Titularisation au 1-9-2011 des personnels de direction de 1ère et de 2ème classe stagiaires depuis le 1-9-2009 et des personnels de direction nommés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2010

(NOR : MEND1101720N)

Personnels de direction

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2011

(NOR : MEND1101721N)

Personnels de direction

Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2011

(NOR : MEND1101724N)

Conseils, comités et commissions

Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

(NOR : MENF1100019A)

Nomination

Inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'Éducation nationale

(NOR : MEND1030951D)

Vacances de postes

Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense et des anciens combattants dans les établissements militaires d'enseignement situés en France à la rentrée scolaire 2011-2012 (additif)

(NOR : MENH1100022V)