bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°40 du 4 novembre 2010

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1000941A)

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Habilitation du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales à la collecter

(NOR : MENE1023450A)

Aides aux étudiants

Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2010-2011

(NOR : ESRS1024405C)

Enseignements primaire et secondaire

Échanges franco-allemands

Programme « Brigitte Sauzay » 2010-2011

(NOR : MENC1024888N)

Échanges franco-allemands

Programme « Voltaire » - campagne 2011

(NOR : MENC1024892N)

Actions éducatives

Actions éducatives en faveur de la langue française

(NOR : MENE1026442C)

Actions éducatives

22ème Semaine de la presse et des médias dans l'École®

(NOR : MENE1026293C)

Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires

Date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV - session de juin 2011

(NOR : MENE1025778V)

Personnels

Comité central d'hygiène et de sécurité

Programme annuel de prévention 2010-2011 (Éducation nationale)

(NOR : MENH1000937X)

Compte épargne-temps

Services et établissements relevant du ministre chargé de l'Éducation nationale et du ministre chargé de l'Enseignement supérieur

(NOR : MENH1025301C)

Agrégations du second degré

Programmes - session 2011

(NOR : MENH1013170Z)

Dispositions statutaires

Secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur

(NOR : MENH1012297D)

Élections

Organisation des élections des représentants du personnel à la CAP locale des AENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports

(NOR : MENA1000952A)

Élections

Organisation des élections des représentants du personnel à la CAP locale des SAENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports

(NOR : MENA1000953A)

Élections

Organisation des élections des représentants du personnel à la CAP locale des ADJAENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports

(NOR : MENA1000954A)

Élections

Organisation des opérations électorales 2010 des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires locales de la filière administrative

(NOR : MENA1000951N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

(NOR : MENF1000939A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR

(NOR : MEND1000986A)

Nomination

Délégué académique à l'enseignement technique de l'académie d'Aix-Marseille

(NOR : MEND1000949A)