Bulletin officiel n°37 du 14 octobre 2010 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 3.86 MO Télécharger le BO PDF - 1.53 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur « Études et réalisations d'outillage de mise en forme des matériaux » : définition et conditions de délivrance (NOR : ESRS1020852A) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire Programme d'enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse (NOR : MENE1010856A) Enseignements artistiques Mission d'accompagnement scolaire effectuée par des personnels employés par des associations (NOR : MENE1022861C) Élèves handicapés Calendrier - session 2011 (NOR : MENE1023956N) Concours général des lycées Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2010-2011 (NOR : MENC1024504N) Échanges franco-allemands Personnels Institution des <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Certificat d'aptitude professionnelle">CAP</acronym> compétentes à l'égard des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur (NOR : MENH1000881A) Commissions administratives paritaires Institution des <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Certificat d'aptitude professionnelle">CAP</acronym> compétentes à l'égard des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur (NOR : MENH1000882A) Commissions administratives paritaires Amélioration du dispositif de remplacement des personnels enseignants dans les établissements d'enseignement du second degré public (NOR : MENH1023436N) Personnels enseignants Concours externe et interne du Capes d'arts plastiques et concours externe et interne de l'agrégation d'arts, option A arts plastiques (NOR : MENH1023116N) Concours de recrutement Mouvement du personnel Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche (NOR : MENI1021817A) Admission à la retraite Liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la commission centrale d'action sociale (NOR : MENA1000888A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction (NOR : MEND1000891A) Conseils, comités et commissions Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - année 2010-2011 (NOR : ESRD1000333A) Liste d'aptitude Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale et inspecteurs d'académie adjoints (NOR : MEND1017682D) Nominations Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Caen (NOR : MEND1000880A) Nomination Inspecteurs de l'Éducation nationale stagiaires - session 2010 (NOR : MEND1000873A) Nomination Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Rennes (NOR : MEND1000889A) Nomination Institut des hautes études pour la science et la technologie (NOR : ESRR1000325A) Titres et diplômes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
