Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 2.15 MO Télécharger le BO PDF - 187.63 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA1000556A) Administration centrale du MEN et du MESR Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Animath » (NOR : MENE1000563A) Agrément d'association Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Confédération nationale des foyers ruraux » (NOR : MENE1000564A) Agrément d'association Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Consommation logement et cadre de vie » (NOR : MENE1000565A) Agrément d'association Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Centre régional d'information et de prévention du sida Île-de-France » (NOR : MENE1000566A) Agrément d'association Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Familles de France » (NOR : MENE1000567A) Agrément d'association Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Fédération française des motards en colère » (NOR : MENE1000568A) Agrément d'association Enseignements primaire et secondaire Classe de première des séries générales - année scolaire 2010-2011 (NOR : MENE1000503N) Travaux personnels encadrés Programme d'enseignement de langue et littérature japonaises (NOR : MENE1010853A) Section internationale de japonais au lycée « Conducteur transport routier marchandises » : création et modalités de délivrance (NOR : MENE1014861A) Baccalauréat professionnel « Accueil-relation clients et usagers » : création et modalités de délivrance (NOR : MENE1014736A) Baccalauréat professionnel Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège (NOR : MENE1010854A) Langues régionales Livret personnel de compétences (NOR : MENE1015788A) Évaluation Mise en œuvre du livret personnel de compétences (NOR : MENE1015809C) Évaluation Liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Esabac (NOR : MENE1015002A) ERRATUM Mouvement du personnel Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques (NOR : MENF1000583A) Conseils, comités et commissions Nominations au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique (NOR : MENF1000592A) Conseils, comités et commissions Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (NOR : MENF1000593A) Conseils, comités et commissions Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche (NOR : MENI1010615D) Nomination Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale (NOR : MEND1011709D) Nominations Informations générales Musée de l'armée (ministère de la Défense) (NOR : MENH1000580V) Vacance de poste Directeur national adjoint à l'UNSS - rentrée 2010 (NOR : MENE1000622V) Vacance de poste Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
