bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 33 du 10 septembre 2009

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA0900744A)

Conseil supérieur de l'éducation

Répartition des sièges au C.S.E.

(NOR : MENJ0900801S)

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'informatique et des télécommunications

(NOR : CTNX0913837K)

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des sports

(NOR : CTNX0912643K)

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'équipement et des transports

(NOR : CTNX0910481K)

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des transports

(NOR : CTNX0910480X)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Frais de déplacement

Indemnisation des frais occasionnés par les voyages de congés bonifiés, les déplacements temporaires et les changements de résidence en métropole et outre-mer

(NOR : MENF0916859N)

Enseignements élémentaire et secondaire

Organisation du sport à l'école

Opération « Escrime-toi pour 2010 » d'accompagnement des championnats du monde d'escrime 2010 à Paris et pratique de l'escrime « Premières touches » dans les écoles élémentaires

(NOR : MENE0918181N)

Personnels

Formation continue

Formation professionnelle des adultes

(NOR : MENC0918604C)