Article 1 - Les programmes d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application selon le calendrier suivant :
- rentrée 2009-2010 Classe de sixième ;
- rentrée 2010-2011 Classe de cinquième ;
- rentrée 2011-2012 Classe de quatrième ;
- rentrée 2012-2013 Classe de troisième.
Article 3 - Les dispositions concernant l'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique figurant dans l'arrêté du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2009-2010. Les dispositions concernant l'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique de la classe de cinquième figurant dans l'arrêté du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central du collège sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2010-2011 et celles concernant l'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique de la classe de quatrième du même arrêté sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2011-2012. Les dispositions concernant l'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique figurant dans l'arrêté du 15 septembre 1998 relatif aux programmes de la classe de troisième sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2012-2013.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 juillet 2008
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis NEMBRINI
Introduction
Programmes d'histoire-géographie-éducation civique
classe de 6ème
classe de 5ème
classe de 4ème
classe de 3ème
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports