Bulletin officiel n°25 du 24 juin 2021
École maternelle
Programme d'enseignement : modification
NOR : MENE2116550A
Arrêté : du 2-6-2021 - JO du 17-6-2021
Emetteur : MENJS - DGESCO C1-3
Vu Code de l'éducation, notamment article D. 311-5 ; décret n° 2013-682 du 24-7-2013 modifié ; arrêté du 18-2-2015 modifié ; avis du CSE du 27-5-2021
Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 18 février 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2021.
Article 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 2 juin 2021
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Édouard Geffray