Bulletin officiel n° 41 du 30 octobre 2025 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 247.24 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Vocabulaire de l’environnement (termes, expressions et définitions adoptés) Liste - JO du 3-10-2025 (NOR : CTNR2526639K) Commission d’enrichissement de la langue française Réglementation financière et comptable Convention de subdélégation de gestion et à l’utilisation des crédits du programme 129 Coordination du travail gouvernemental – Accessibilité numérique / Académie de Rennes Convention du 19-9-2025 (NOR : MENN2528315X) Convention de délégation de gestion Convention de subdélégation de gestion et à l’utilisation des crédits du programme 129 Coordination du travail gouvernemental – Accessibilité numérique / Région académique Grand Est Convention du 19-9-2025 (NOR : MENN2528316X) Convention de délégation de gestion Convention de subdélégation de gestion et à l’utilisation des crédits du programme 129 Coordination du travail gouvernemental – Accessibilité numérique / Région académique Auvergne-Rhône-Alpes Convention du 25-9-2025 (NOR : MENN2528311X) Convention de délégation de gestion Enseignement supérieur et recherche Accréditation des Instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation Circulaire du 10-10-2025 (NOR : MENS2527262C) Titres et diplômes Informations générales Liste des représentants du personnel désignés au comité consultatif ministériel des maîtres de l’enseignement privé sous contrat élus le 8 décembre 2022 – Modification Arrêté du 14-10-2025 (NOR : MENF2528087A) Conseils, comités, commissions Membres de certaines commissions chargées d’établir les sujets de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 6-10-2025 (NOR : MENE2525849S) Conseils, comités, commissions Membres de certaines commissions chargées d’établir les sujets de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme Un des meilleurs ouvriers de France – Modification Décision du 6-10-2025 (NOR : MENE2525853S ) Conseils, comités, commissions Membres du jury de certaines classes ou options de classes de l’examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 6-10-2025 (NOR : MENE2525855S) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
