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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements secondaire et supérieur

Parcoursup

Liste des formations de premier cycle de l’enseignement supérieur des établissements privés sur Parcoursup en 2024

NOR : ESRS2406652A

Arrêté du 27-3-2024 - JO du 30-3-2024

MESR - Dgesip A-Moss

Vu Code de l’éducation, notamment articles L. 612-3, L. 612-3-2 et D. 612-1 ; Code du travail, notamment article L. 6211-2 ; loi n° 2018-771 du 5-9-2018 modifiée ; avis du Conseil supérieur de l’éducation du 14-3-2024 ; avis du Cneser 26-3-2024

Article 1 – La liste des formations de premier cycle de l’enseignement supérieur des établissements privés sur Parcoursup en 2024 est établie selon le tableau figurant en annexe au présent arrêté.

 

Article 2 – L’arrêté du 24 mars 2023 pris en application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’éducation est abrogé.

 

Article 3 – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 27 mars 2024,

Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle,
Anne-Sophie Barthez

Annexe(s)