La présente note de service a pour objet de préciser le déroulement et les conditions de passage du diplôme national du brevet (DNB) dans les centres d’examen ouverts à l’étranger.

I — Réglementation de l’examen

Les textes qui régissent la réglementation du diplôme national du brevet en France sont également applicables dans les centres ouverts à l’étranger.

Je vous rappelle qu’il n’est pas prévu de session de remplacement pour les centres étrangers et que les candidats ne peuvent présenter que la série générale.

II — Académies organisatrices des épreuves

Vous trouverez, en annexe 1, la répartition des centres d’examen du DNB à l’étranger des groupes 1 et 2 entre leurs académies de rattachement pour la gestion de la session.

III — Déroulement des épreuves

1. Épreuve orale de soutenance

Cette épreuve, réservée aux candidats sous statut scolaire, se déroule au sein de l’établissement d’origine ou pour les candidats Centre national d’enseignement à distance (Cned) scolaires au sein du centre d’examen dans lequel ils sont convoqués pour les épreuves écrites.

Dans certains cas de force majeure, dûment constatée par le recteur de l’académie, les candidats Cned scolaires ou qui bénéficient d’une expérience de mobilité peuvent présenter l’épreuve sous la forme d’un dossier évalué par les enseignants dans le cadre du suivi de leurs acquis scolaires.

2. Épreuves écrites

a) Groupe 1

Les épreuves écrites font l’objet d’un calendrier commun à tous les pays du groupe 1 et sont fixées aux dates suivantes :

• le lundi 10 juin 2024 (tous candidats) :
  • français ;
  • mathématiques.
• le mardi 11 juin 2024 (tous candidats) :
  • histoire-géographie – enseignement moral et civique ;
  • sciences (physique-chimie et/ou sciences de la vie et de la Terre et/ou technologie).

Épreuve spécifique aux candidats individuels :

• langue vivante étrangère

Le calendrier des épreuves écrites des centres du groupe 1, présenté en annexe 2, s’entend en heure locale et comporte ainsi des horaires décalés. Il implique donc la répartition suivante :

Groupe 1a

Burkina Faso, Côte d’Ivoire, Ghana, Guinée Conakry, Mali, Mauritanie, Sénégal, Togo.

Groupe 1b

Algérie, Angola, Bénin, Cameroun, Gabon, Guinée équatoriale, Irlande, Maroc, Niger, Nigeria, Portugal, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République du Congo, Royaume-Uni, Tchad, Tunisie.

Groupe 1c

Afrique du Sud, Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Burundi, Croatie, Danemark, Égypte, Espagne, Hongrie, Italie, Luxembourg, Mozambique, Norvège, Pays-Bas, Pologne, République tchèque, Serbie, Slovaquie, Suède, Suisse, Zimbabwe.

Groupe 1d

Arabie saoudite, Bahreïn, Bulgarie, Chypre, Comores, Djibouti, Éthiopie, Grèce, Israël, Jordanie, Kenya, Koweït, Lettonie, Liban, Lituanie, Madagascar, Ouganda, Qatar, Roumanie, Russie, Tanzanie, Turquie, Ukraine.

Groupe 1e

Arménie, Azerbaïdjan, Émirats arabes unis, Géorgie, Iran, Maurice, Oman, Seychelles.

b) Groupe 2

Les académies de rattachement arrêtent les dates et horaires des épreuves en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés. Dans le courant du troisième trimestre et jusqu’au dernier jour des épreuves écrites terminales de l’examen se déroulera l’épreuve orale de soutenance de projet.

Les centres d’examen du DNB du groupe 2, rattachés à l’académie de Bordeaux, composent sur le calendrier de l’académie de la Guyane et les centres d’examen du DNB rattachés à l’académie de la Martinique, aux mêmes dates que celle-ci. Le Vanuatu compose aux mêmes dates que la Nouvelle-Calédonie, vice-rectorat de rattachement.

Les recteurs et rectrices des académies de rattachement communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondant à la direction générale de l’enseignement scolaire – mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE).

3. Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

Chaque chef d’établissement concerné déterminera, sous l’autorité du recteur d’académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s’efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

4. Conditions de passage des épreuves

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début des épreuves : ils entrent en salle d’examen, ne doivent avoir aucune communication avec l’extérieur et restent en salle durant l’intégralité des épreuves, d’une demi-journée.

IV — Demande d’ouverture de centres d’examen pour la session 2025

Les demandes d’ouverture de nouveaux centres d’examen pour la session 2025 doivent être adressées le vendredi 11 octobre 2024 au plus tard, conjointement :

• au ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, direction générale de l’enseignement scolaire, mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE) ;
• à l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger – service pédagogique (AEFE).

Ces demandes sont formulées par les établissements relevant de la liste officielle des établissements français à l’étranger homologués « niveau collège classe de 3e », publiée par arrêté au Journal officiel courant juin. Elles sont examinées par la direction générale de l’enseignement scolaire et par l’AEFE, en accord avec les académies de rattachement.

Je vous remercie de bien vouloir diffuser ces informations aux services concernés.