bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Personnels

Établissements d'enseignement privés sous contrat

Établissements d'enseignement privés sous contrat

NOR : MENF1100392Z

MEN - DAF D1

 
L'annexe de l'arrêté du 11 mars 2011 paru au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative n° 15 du 14 avril 2011 est rectifiée comme suit :
Au lieu de : « 988 : Nouvelle-Calédonie : 2 »
Lire : « 988 : Nouvelle-Calédonie : 15 ».
Le reste sans changement.