Bulletin officiel n°18 du 5 mai 2011
Classement des collèges
Modification
NOR : MENE1100170A
Emetteur : MEN - DGESCO B1-2
Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009 ; arrêté du 28-9-2010
Article 1 - Le classement des collèges fixé par l'arrêté du 28 septembre 2010 visé ci-dessus est complété comme suit :
Article 2 - Est classé en première catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, le collège suivant :
Académie de la Guadeloupe :
9711205H - à vocation sportive
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 5 avril 2011
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associativeet par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer