bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°3 du 20 janvier 2011

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la CAPN unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles

NOR : MENH1001101A

MEN - DGRH B2-1

Vu code de l'Éducation, notamment article L. 921-3 ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 90-770 du 31-8-1990 modifié ; arrêté du 20-1-2009

Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A - Représentants de l'administration

Membres titulaires :

- Benoît Verschaeve, secrétaire général adjoint de l'académie de Paris, est nommé en remplacement de Benoît Verschaeve ;

- Christophe Castell, sous-directeur de la gestion des carrières, est nommé en remplacement de Mireille Emaer ;

- Mireille Emaer, chargée de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires, est nommée en remplacement de Sophie Prince.

Membres premiers suppléants :

- Éric Peyre, administrateur civil, est nommé en remplacement de Monsieur Michel Coudroy.

Membres deuxièmes suppléants :

- Maxime Rousseaux, attaché d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, est nommé en remplacement de Julien Cayla.

Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative.

Fait à Paris, le 10 décembre 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative

et par délégation,

La directrice générale des ressources humaines,

Josette Théophile