Bulletin officiel n°3 du 20 janvier 2011
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles
NOR : MENH1001101A
Emetteur : MEN - DGRH B2-1
Vu code de l'Éducation, notamment article L. 921-3 ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 90-770 du 31-8-1990 modifié ; arrêté du 20-1-2009
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
Membres titulaires :
- Benoît Verschaeve, secrétaire général adjoint de l'académie de Paris, est nommé en remplacement de Benoît Verschaeve ;
- Christophe Castell, sous-directeur de la gestion des carrières, est nommé en remplacement de Mireille Emaer ;
- Mireille Emaer, chargée de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires, est nommée en remplacement de Sophie Prince.
Membres premiers suppléants :
- Éric Peyre, administrateur civil, est nommé en remplacement de Monsieur Michel Coudroy.
Membres deuxièmes suppléants :
- Maxime Rousseaux, attaché d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, est nommé en remplacement de Julien Cayla.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative.
Fait à Paris, le 10 décembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile