Article 1 - Au septième alinéa de l'article 1 de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé :

- les mots « sciences et technologies industrielles (STI) » sont remplacés par les mots « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » ;

- les mots « sciences et techniques de laboratoire » sont remplacés par les mots « sciences et technologies de laboratoire » ;

- après les mots « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (STAV) », sont ajoutés les mots « , sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ». 

Les dispositions fixées au présent article sont applicables aux décisions d'orientation prenant effet à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

 

Article 2 - À l'annexe de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé relative à la liste des spécialités de brevet d'études professionnelles, les mots « Conduite et services dans les transports routiers » et « Optique lunetterie » sont supprimés. Les dispositions fixées au présent article prennent effet à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

 

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait à Paris, le 27 mai 2010