Bulletin officiel n°44 du 2 décembre 2010
Conseils, comités et commissions
Liste nominative des représentants du personnel au CCHS du <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Ministère de l'Éducation nationale">MEN</abbr> compétent pour l'enseignement scolaire, chargé d'assister le CTP ministériel créé par l'arrêté du 22 novembre 1982
NOR : MENH1001025A
Emetteur : MEN - DGRH C1-3
Vu décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié, notamment articles 40 à 42 ; arrêté du 19-4-1984 modifié ; arrêté du 28-4-2010 ; arrêté du 22-6-2010 ; demande du 29-9-2010 présentée par la CFDT
Article 1 - L'article 1 de l'arrêté du 22 juin 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
- Représentant titulaire
Au lieu de : « Monsieur Joseph Auger »,
Lire : « Christophe Huguel »
- Représentant suppléant
Au lieu de : « Guy Poupin »,
Lire : « Monsieur Joseph Auger »
Le reste sans changement.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'Éducation nationale.
Fait à Paris, le 2 novembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte parole du Gouvernement,et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile