Bulletin officiel n° 45 du 3 décembre 2009
Socle commun de connaissances et de compétences
Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
NOR : MENE09008191
Emetteur : MEN - DGESCO A1-2
Référence : note de service n° 2009-128 du 13-7-2009 publiée au B.O. du 29-10-2009
L'annexe « Attestation de maîtrise des connaissances et compétences du socle commun au palier 3 » de la note de service n° 2009-128 du 13-7-2009, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale n° 40 du 29-10-2009, est remplacée par l'annexe ci jointe :
Annexe