Bulletin officiel n° 38 du 15 octobre 2009
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
NOR : MENA0900867A
Emetteur : MEN - SAAM A1
Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGRH B1-2
Bureau du pilotage de gestion
Au lieu de : Carole Dano-Doremus
Lire : Bérénice Marcassus, attachée principale d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau à compter 1er du septembre 2009
- DGRH B1-3
Bureau des études statutaires et réglementaires
Au lieu de : Élodie Fourcade
Lire : Christian Climent-Pons, administrateur civil, chef de bureau à compter du 1er septembre 2009
- DGRH B2-2
Bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré
Au lieu de : Isabelle Delacroix
Lire : Hervé Spaenle, administrateur civil, chef de bureau à compter du 1er septembre 2009
- DEPP A3
Bureau du compte de l'éducation
Au lieu de : Michèle Jacquot
Lire : Luc Brière, attaché principal de l'I.N.S.E.E., chef de bureau à compter du 1er septembre 2009
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 2 octobre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernementet par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye