bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA0900867A

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
 
- DGRH B1-2
Bureau du pilotage de gestion
Au lieu de : Carole Dano-Doremus
Lire : Bérénice Marcassus, attachée principale d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau à compter 1er du septembre 2009
 
- DGRH B1-3
Bureau des études statutaires et réglementaires
Au lieu de : Élodie Fourcade
Lire : Christian Climent-Pons, administrateur civil, chef de bureau à compter du 1er septembre 2009
 
- DGRH B2-2
Bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré
Au lieu de : Isabelle Delacroix
Lire : Hervé Spaenle, administrateur civil, chef de bureau à compter du 1er septembre 2009
 
- DEPP A3
Bureau du compte de l'éducation
Au lieu de : Michèle Jacquot
Lire : Luc Brière, attaché principal de l'I.N.S.E.E., chef de bureau à compter du 1er septembre 2009
  
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 2 octobre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

et par délégation,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye