Bulletin officiel n° 38 du 15 octobre 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 226.67 KO Télécharger le BO PDF - 320.85 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA0900867A) Administration centrale du MEN et du MESR Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre du webclasseur (NOR : MENY0900839A) Onisep Enseignement supérieur et recherche Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et modification du code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire) (NOR : MTSA0919076D) Diplôme Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale (NOR : MTSA0919185A) Diplôme Enseignements primaire et secondaire Création de la spécialité « bio-industries de transformation » et conditions de délivrance (NOR : MENE0917481A) Baccalauréat professionnel Programme « Brigitte Sauzay » (NOR : MENC0900748N) Échanges franco-allemands Personnels Élections des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales (NOR : MENF0900842A) Enseignement privé sous contrat Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
