NOR : MENE0823075A
MEN - DGESCO A1-4
Vu code de l'éducation ; A. du 1-9-2006 ; A. du 20-6-2007 ; A. du 24-7-2007 ; avis du CSE du 25-9-2008
Article 1 - Les instructions relatives à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie dans le cycle terminal de la série «sciences et technologies de la santé et du social» pour les départements et régions d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet dès leur publication au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Fait à Paris, le 20 octobre 2008