Bulletin officiel n° 3 du 15 janvier 2009
Adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer : Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna, dans le cycle terminal de la série sciences et technologies de la santé et du social
NOR : MENE0823065A
Emetteur : MEN - DGESCO A1-4
Vu code de l'éducation ; A. du 1-9-2006 ; A. du 20-6-2007 ; A. du 24-7-2007 ; avis du CSE du 25-9-2008
Article 1 - Les instructions relatives à l'adaptation des programmes nationaux de l'enseignement de l'histoire et de la géographie pour le cycle terminal (classe de première et classe terminale) de la série «sciences et technologies de la santé et du social» (S.T.2.S.) pour les collectivités d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet dès leur publication au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Fait à Paris, le 20 octobre 2008
Pour le ministre de l'Éducation nationaleet par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini