Bulletin officiel n°31 du 30 juillet 2020
Programmes d'enseignement
École maternelle : modification
NOR : MENE2018712A
Arrêté : du 17-7-2020 et J.O. du 28-7-2020
Emetteur : MENJS - DGESCO C1-3
Vu Code de l'éducation, notamment article D. 311-5 ; décret n° 2013-682 du 24-7-2013 modifié ; arrêté du 18-2-2015 ; avis du CSE du 11-6-2020
Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 18 février 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2020.
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 17 juillet 2020
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Édouard Geffray