bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Commission centrale d'action sociale

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale

NOR : MENA1900047A

Arrêté du 25-1-2019

MENJ - MESRI - SAAM A1

Vu arrêté du 7-3-2013 ; vu arrêté du 27-12-2018 ; vu procès-verbal du scrutin du 6-12-2018 ; sur proposition des organisations syndicales et de la mutuelle générale de l'éducation nationale

Article 1 - La liste nominative des représentants du personnel à la commission centrale d'action sociale est fixée comme suit :

CGT Educ'action

- représentant titulaire : madame Emmanuelle Prevost

- représentant suppléant : Sylvie Aebischer

SGEN-CFDT

- représentant titulaire : Jocelyne Damond

- représentant suppléant : Patrice Cavaletti

Unsa Education

- représentant titulaire : Damien Darfeuille

- représentant suppléant : Yann Laurent

 

Article 2 - La liste nominative des représentants de la mutuelle générale de l'éducation nationale à la commission centrale d'action sociale est fixée comme suit :

- représentants titulaires :

Catherine Florentin

Monsieur Pascal Pons

Monsieur Stéfan Gouzouguec

- représentants suppléants :

Catherine Beaudouin Lucasson

Madame Michelle Cantat

Muriel Zamord

 

Article 3 - L'arrêté du 20 janvier 2015  fixant la liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale est abrogé.

 

Article 4 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

 

Fait le 25 janvier 2019

Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque