bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
NOR : MENA1900338A
Arrêté du 9-9-2019
MENJ - MESRI - SAAM A1
Vu arrêtés du 7-3-2013 et du 27-12-2018 ; arrêté du 25-1-2019 modifié
Sur proposition des représentants de la MGEN
Sur proposition des représentants de la MGEN
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 25 janvier 2019 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
En qualité de représentants suppléants :
Au lieu de :
- Catherine Beaudoin-Lucasson
Lire :
- Véronique Signoret
Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 9 septembre 2019
Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque