Bulletin officiel n°9 du 1er mars 2018
Double délivrance
Diplômes du baccalauréat, de l'Esame di Stato et du Bachillerato
NOR : MENE1800581A
Arrêté : du 8-1-2018 - J.O. du 6-2-2018
Emetteur : MEN - DGESCO A2-1
Vu accord du 10-1-2008 ; accord du 24-2-2009 ; protocole additionnel du 6-5-2016 complémentaire à l'accord du 24-2-2009 ; Code de l'éducation, notamment articles D. 334-23, D. 334-24 et D. 421-143-1 à D. 421-143-5 ; arrêtés du 15-9-1993 modifiés ; arrêtés du 27-1-2010 modifiés ; arrêté du 2-6-2010 modifié ; arrêté du 29-9-2011 modifié ; arrêté du 8-7-2016 ; avis du CSE du 14-12-2017
Article 1 - L'annexe II de l'arrêté du 8 juillet 2016 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :
« Modalités d'attribution du diplôme dans l'une des séries de l'examen
La série du baccalauréat décerné aux candidats italiens sera déterminée conformément au tableau suivant :
| Séries du système éducatif italien | Séries du système éducatif français |
| Liceo classico | Baccalauréat série littéraire |
| Liceo linguistico | Baccalauréat série littéraire |
| Liceo scientifico | Baccalauréat série scientifique |
| Liceo scienze umane - opzione economico sociale | Baccalauréat série économique et sociale |
| Istituto tecnico economico - amministrazione, finanza e marketing | Baccalauréat série sciences et technologies du management et de la gestion |
| Istituto tecnico economico per il turismo |
La série de l'Esame di Stato décerné aux candidats français sera déterminée conformément au tableau suivant :
| Séries du système éducatif français | Séries du système éducatif italien |
| Baccalauréat série économique et sociale | Liceo scienze umane - opzione economico sociale |
| Baccalauréat série littéraire avec les deux épreuves facultatives suivantes : | Liceo classico |
| Baccalauréat série littéraire | Liceo linguistico |
| Baccalauréat série scientifique | Liceo scientifico |
| Baccalauréat série sciences et technologies du management et de la gestion | Istituto tecnico economico |
»
Article 2 - L'annexe de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :
« Modalités d'attribution du diplôme dans une des trois séries de l'examen
Pour les élèves espagnols :
La série du baccalauréat décerné aux élèves espagnols est déterminée conformément au tableau suivant :
| Séries du système éducatif espagnol | Séries du système éducatif français |
| Bachiller de artes. | Baccalauréat série littéraire. |
| Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades). | |
| Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales). | Baccalauréat série économique et sociale. |
| Bachiller de ciencias. | Baccalauréat série scientifique. |
Pour les élèves français :
La modalidad (série) du diplôme du bachiller décerné aux élèves français est déterminée conformément au tableau suivant :
| Séries du système éducatif français | Séries du système éducatif espagnol |
| Baccalauréat série économique et sociale | Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales). |
| Baccalauréat série littéraire.
Spécialités (via) : mathématiques, langues et cultures de l'Antiquité : latin, langues et cultures de l'Antiquité : grec, histoire des arts, langue vivante 1 ou 2 approfondie, langue vivante 3, droit et grands enjeux du monde contemporain. | Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades). |
| Baccalauréat série littéraire.
Spécialités (via) : théâtre ou musique ou danse ou arts du cirque ou arts plastiques ou cinéma-audiovisuel. | Bachiller de artes |
| Baccalauréat série scientifique | Bachiller de ciencias |
»
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2018 de l'examen du baccalauréat.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 8 janvier 2018
Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Marc Huart