Bulletin officiel n°9 du 1er mars 2018

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Double délivrance
    Diplômes du baccalauréat, de l'Esame di Stato et du Bachillerato
    arrêté du 8-1-2018 - J.O. du 6-2-2018 (NOR MENE1800581A)
  • Éducation physique et sportive
    Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
    circulaire n° 2018-029 du 26-2-2018 (NOR MENE1804087C)
  • Baccalauréat, série S
    Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et la Terre : évaluation des compétences expérimentales - session 2018 du baccalauréat
    note de service n° 2018-022 du 23-2-2018 (NOR MENE1804025N)

Personnels

  • Promotion corps-grade
    Modalités et dates de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains personnels enseignants exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat - année 2017
    arrêté du 26-1-2018 (NOR MENF1800038A)
  • Promotion de grade
    Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d'éducation physique et sportive et des professeurs des écoles années 2017-2020
    note de service n° 2018-020 du 23-2-2018 (NOR MENF1803239N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 1-2-2018 (NOR MENH1800041A)
  • Conseils, commissions, comités
    Nomination au Conseil supérieur des programmes
    arrêté du 27-2-2018 (NOR MENB1800059A)
  • Nomination
    Conseiller de recteur, délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Versailles
    arrêté du 13-2-2018 (NOR MENH1800050A)
  • Nomination
    Délégué ministériel chargé de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire
    arrêté du 28-2-2018 (NOR MENE1800058A)
  • Nominations
    Inspecteurs généraux de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 13-2-2018 - J.O. du 15-2-2018 (NOR MENI1800828D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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