Bulletin officiel n°14 du 5 avril 2018
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification
NOR : MENA1800086A
Arrêté : du 29-3-2018
Emetteur : MEN - MESRI - SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 modifié ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 22-12-2014 modifié
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 modifié susvisé est ainsi modifié :
En qualité de représentant titulaire du personnel :
Au lieu de :
Marie-Christine Baudry, représentant l'Asamen
Lire :
Alain Marteau, représentant l'Asamen
Article 2 - En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de :
Alain Marteau, représentant l'Asamen
Lire :
Catherine Chazeau-Guibert, représentant l'Asamen
Article 3 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 29 mars 2018
Pour le ministre de l'Éducation nationale et par délégation,Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque