bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification

NOR : MENA1800086A

Arrêté du 29-3-2018

MEN - MESRI - SAAM A1

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 modifié ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 22-12-2014 modifié

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 modifié susvisé est ainsi modifié :

En qualité de représentant titulaire du personnel :

Au lieu de :

Marie-Christine Baudry, représentant l'Asamen

Lire :

Alain Marteau, représentant l'Asamen

 

Article 2 - En qualité de représentant suppléant du personnel :

Au lieu de :

Alain Marteau, représentant l'Asamen

Lire :  

Catherine Chazeau-Guibert, représentant l'Asamen

 

Article 3 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

 

Fait le 29 mars 2018

Pour le ministre de l'Éducation nationale et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque