Bulletin officiel n°17 du 27 avril 2017
Baccalauréat général
Épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 : modification
NOR : MENE1710087A
Arrêté : du 29-3-2017 - J.O. du 13-4-2017
Emetteur : MENESR - DGESCO A2-1
Vu code de l'éducation ; arrêté du 15-9-1993 modifié ; avis du CSE du 2-3-2017
Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est modifié selon les dispositions suivantes :
- le deuxième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« - série ES : langue vivante 3, (étrangère ou régionale), langues et cultures de l'Antiquité : latin, langues et cultures de l'Antiquité : grec, arts (arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse, ou histoire des arts, ou musique ou théâtre), informatique et création numérique, éducation physique et sportive, langue des signes française (LSF). »
- le troisième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« - série L : langue vivante 3, (étrangère ou régionale), langues et cultures de l'Antiquité : latin, langues et cultures de l'Antiquité : grec, arts (arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse, ou histoire des arts, ou musique ou théâtre), informatique et création numérique, éducation physique et sportive, langue des signes française (LSF). ».
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2018 du baccalauréat.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 29 mars 2017
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine