Bulletin officiel n°11 du 16 mars 2017
Programmes d'enseignement
Adaptation des programmes nationaux d'enseignement d'histoire et de géographie des cycles de consolidation (cycle 3) et des approfondissements (cycle 4) pour les départements et régions d'outre-mer
NOR : MENE1704297A
Arrêté : du 9-2-2017 - J.O. du 2-3-2017
Emetteur : MENESR - DGESCO MAF 1
Vu code de l'éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêté du 9-11-2015 ; avis du CSE du 26-1-2017
Article 1 - Les instructions relatives à l'adaptation des programmes d'enseignement d'histoire et de géographie des cycles de consolidation (cycle 3) et des approfondissements (cycle 4) pour les départements et régions d'outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion) sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2017.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 9 février 2017
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine
Annexe 1
DROM - Adaptation du programme d'histoire et géographie de cycle 3