bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Membres du CHSCT d'administration centrale du MENESR

NOR : MENA1600943A

Arrêté du 14-12-2016

MENESR - SAAM A1

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 21-2-2012 ; arrêté du 24-2-2015 ; arrêté du 25-3-2015

Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 24 février 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre de l'A&I - UNSA administration centrale

En qualité de représentant titulaire du personnel 

Au lieu de :

Isabelle LABORDE

Lire :  

Sylvie CEKIC

En qualité de représentant suppléant du personnel 

Au lieu de :

Sylvie CEKIC

Lire : 

Isabelle LABORDE

Au titre de la CGT administration centrale

En qualité de représentant titulaire du personnel 

Au lieu de :

Philippe BROUASSIN

Lire : 

Sylvie AEBISCHER

En qualité de représentant suppléant du personnel 

Au lieu de :

Audrey Juliette COQUARD

Lire : M. Ceren INAN

Au titre du SNPMEN-FO

En qualité de représentant titulaire du personnel 

Au lieu de :

Didier VANNIER

Lire : 

Marie Hélène LAULIE

En qualité de représentant suppléant du personnel 

Au lieu de :

Marie Hélène LAULIE

Lire : 

Didier VANNIER.

 

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

 

Fait le 14 décembre 2016

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin