Bulletin officiel n°11 du 17 mars 2016
Brevet professionnel
Programmes des enseignements généraux des classes préparatoires
NOR : MENE1603883A
Arrêté : du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016
Emetteur : MENESR - DGESCO MAF1
Vu code de l'éducation, notamment articles D. 337-95 à D. 337-124 ; avis de la formation interprofessionnelle du 27-11-2015 ; avis du CSE du 21-1-2016
Article 1 - Les programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.
Article 2 - I. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
II. - À l'entrée en vigueur du présent arrêté dans les conditions prévues au I, toutes les dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées, notamment l'arrêté du 3 avril 1981 relatif aux domaines généraux de mathématiques, sciences, français, monde actuel, langues étrangères communs à l'ensemble des brevets professionnels organisés par unités de contrôle capitalisables.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 8 février 2016
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine