bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Fin de fonctions

Président du Conseil supérieur des programmes

NOR : MENB1400267A

Arrêté du 18-6-2014

MENESR

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 juin 2014, il est mis fin, à sa demande, aux fonctions exercées par Alain Boissinot en qualité de président du Conseil supérieur des programmes, à compter du 10 juin 2014.