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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale : modifications

NOR : MENH1300576A

Arrêté du 9-12-2013

MEN - DGRH C1-3

Vu décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; arrêté du 1-12-2011 ; arrêté du 13-12-2011 ; arrêté du 23-1-2012

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 23 janvier 2012 susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
En qualité de titulaires :
Au lieu de :
- Madame Dominique Thoby
Lire :
- Monsieur Joël Pehau.
En qualité de suppléants :
Au lieu de :
- Claire Maillard
Lire :
- Alain Brousse.


Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.


Fait le 9 décembre 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy