Bulletin officiel n° 1 du 2 janvier 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.38 MO Télécharger le BO PDF - 811.04 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignement supérieur et recherche Repères pour la formation de sciences industrielles de l'ingénieur Note de service du 29-11-2013 (NOR : ESRS1328845N) Classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI) Enseignements secondaire et supérieur Répartition horaire des enseignements de sciences de la vie et de la Terre en classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST) Note de service n° 2013-0023 du 27-11-2013 (NOR : ESRS1327889N) Classes préparatoires aux grandes écoles Enseignements primaire et secondaire Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2014 Circulaire n° 2013-202 du 23-12-2013 (NOR : MENE1330836C) Diplômes Modification Arrêté du 28-11-2013 - J.O. du 13-12-2013 (NOR : MENE1329365A) Concours général des lycées Partenariat entre le MEN, le MSJEPVA, le MDRE et le CNOSF Convention du 18-9-2013 (NOR : MENE1300578X) Convention cadre Personnels Mouvement des IA-IPR - année scolaire 2014-2015 Note de service n° 2013-196 du 18-12-2013 (NOR : MENH1329570N) Mouvement Titularisation au 1er septembre 2014 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2013 Note de service n° 2013-200 du 20-12-2013 (NOR : MENH1329042N) Personnels de direction Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2014 Note de service n° 2013-197 du 20-12-2013 (NOR : MENH1329095N) Personnels de direction Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2014 Note de service n° 2013-203 du 20-12-2013 (NOR : MENH1329247N) Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2014 Note de service n° 2013-199 du 20-12-2013 (NOR : MENH1329103N) Personnels de direction Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation Note de service n° 2013-208 du 20-12-2013 (NOR : MENH1330273N) Promotions corps-grade Accès au grade de professeur agrégé hors classe Note de service n° 2013-207 du 20-12-2013 (NOR : MENH1330271N) Promotions corps-grade Accès au corps des professeurs agrégés Note de service n° 2013-206 du 20-12-2013 (NOR : MENH1330268N) Promotions corps-grade Mouvement du personnel Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale : modifications Arrêté du 9-12-2013 (NOR : MENH1300576A) Conseils, comités et commissions Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Décret du 9-12-2013 - J.O. du 11-12-2013 (NOR : MENI1328040D) Nominations Directrice académique des services de l'éducation nationale Décret du 5-12-2013 - J.O. du 7-12-2013 (NOR : MENH1327110D) Nomination Directrice académique des services de l'éducation nationale Décret du 5-12-2013 - J.O. du 7-12-2013 (NOR : MENH1327430D) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
