Bulletin officiel n° 1 du 2 janvier 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignement supérieur et recherche

  • Classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI)
    Repères pour la formation de sciences industrielles de l'ingénieur
    note de service du 29-11-2013 (NOR ESRS1328845N)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Classes préparatoires aux grandes écoles
    Répartition horaire des enseignements de sciences de la vie et de la Terre en classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST)
    note de service n° 2013-0023 du 27-11-2013 (NOR ESRS1327889N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Diplômes
    Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2014
    circulaire n° 2013-202 du 23-12-2013 (NOR MENE1330836C)
  • Concours général des lycées
    Modification
    arrêté du 28-11-2013 - J.O. du 13-12-2013 (NOR MENE1329365A)
  • Convention cadre
    Partenariat entre le MEN, le MSJEPVA, le MDRE et le CNOSF
    convention du 18-9-2013 (NOR MENE1300578X)

Personnels

  • Mouvement
    Mouvement des IA-IPR - année scolaire 2014-2015
    note de service n° 2013-196 du 18-12-2013 (NOR MENH1329570N)
  • Personnels de direction
    Titularisation au 1er septembre 2014 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2013
    note de service n° 2013-200 du 20-12-2013 (NOR MENH1329042N)
  • Personnels de direction
    Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2014
    note de service n° 2013-197 du 20-12-2013 (NOR MENH1329095N)
  • Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD
    Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2014
    note de service n° 2013-203 du 20-12-2013 (NOR MENH1329247N)
  • Personnels de direction
    Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2014
    note de service n° 2013-199 du 20-12-2013 (NOR MENH1329103N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation
    note de service n° 2013-208 du 20-12-2013 (NOR MENH1330273N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au grade de professeur agrégé hors classe
    note de service n° 2013-207 du 20-12-2013 (NOR MENH1330271N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au corps des professeurs agrégés
    note de service n° 2013-206 du 20-12-2013 (NOR MENH1330268N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale : modifications
    arrêté du 9-12-2013 (NOR MENH1300576A)
  • Nominations
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 9-12-2013 - J.O. du 11-12-2013 (NOR MENI1328040D)
  • Nomination
    Directrice académique des services de l'éducation nationale
    décret du 5-12-2013 - J.O. du 7-12-2013 (NOR MENH1327110D)
  • Nomination
    Directrice académique des services de l'éducation nationale
    décret du 5-12-2013 - J.O. du 7-12-2013 (NOR MENH1327430D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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