bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

NOR : MENA1100515A

Arrêté du 8-11-2011

MEN - ESR - SAAM A1

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 24-1-1984 modifiée ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 1-7-2011 ; procès-verbal afférent à la consultation des personnels du 20-10-2011 ; proclamation des résultats de cette consultation

Article 1- Sont nommés représentants de l'administration au comité technique d'administration centrale :
Jean Marimbert, secrétaire général, président du comité technique d'administration centrale
Éric Becque, chef du service de l'action administrative et de la modernisation

Article 2 - Sont nommés représentants élus du personnel au comité technique d'administration centrale, pour une durée de quatre ans :
I - En qualité de représentants titulaires du personnel
Rosine Bouvier, représentant l'Unsa
Régine Fourmann, représentant l'Unsa
Paulette Le Gouic, représentant l'Unsa
Patrick Chauvet, représentant l'Unsa
Jacques Duru, représentant le SNPMen-FO
Luc Coirier, représentant le Sgen-CFDT
Philippe Marck, représentant le Sgen-CFDT
Monsieur Claude Marchand, représentant la CGT-AC
Monsieur Michel Coudray, représentant la CGT-AC
Sophie Hugonnet, représentant l'Asamen
II - En qualité de représentants suppléants du personnel
Alice Davaillon, représentant l'Unsa
Martine Dantinne, représentant l'Unsa
Nicole Monteil, représentant l'Unsa
Sabine Retour, représentant l'Unsa
Roselyne Mane, représentant le SNPMen-FO
Vincent Larroque, représentant le Sgen-CFDT
Johnny Calderaro, représentant le Sgen-CFDT
Béatrice Bidaud, représentant la CGT-AC
Régis Casset, représentant la CGT-AC
Marie-Christine Baudry, représentant l'Asamen

Article 3 - Les dispositions de cet arrêté prendront effet à compter du 15 novembre 2011.

Article 4 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 8 novembre 2011

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert