Bulletin officiel n° 46 du 8 décembre 2022 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 2.46 MO Télécharger le BO PDF - 460.2 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation Liste du 9-11-2022 (NOR : MENE2233866K) Formation professionnelle Enseignements primaire et secondaire Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel : modification Arrêté du 9-11-2022 - JO du 24-11-2022 (NOR : MENE2215448A) Livret scolaire Calendrier de la session 2023 Note de service du 3-11-2022 (NOR : MENE2229892N) Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique Calendrier de la session 2023 Note de service du 4-11-2022 (NOR : MENE2231225N) Brevet d'initiation à la mer et certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer Évaluation des compétences expérimentales des épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre - Session 2023 Note de service du 23-11-2022 (NOR : MENE2230409N) Baccalauréat général Personnels Procédure de recrutement aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive Instruction du 16-11-2022 (NOR : SPOD2231001J) École nationale des sports de montagne et École nationale de voile et des sports nautiques Mouvement du personnel Secrétaire général de la région académique et de l'académie de Normandie Arrêté 16-11-2022 (NOR : MEND2233088A) Nomination Directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Normandie-Caen au sein de l'université de Caen Arrêté du 28-11-2022 (NOR : ESRS2233046A) Nomination Informations générales Nomination de présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé Arrêté du 7-11-2022 (NOR : MENH2228436A) Jury de concours Nomination du président de jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - Session 2023 Arrêté du 21-11-2022 (NOR : MENH2234209A) Jury de concours Nomination de la présidente de jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - Session 2023 Arrêté du 21-11-2022 (NOR : MENH2234211A) Jury de concours Nomination du président de jury du concours interne des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs ouverts au titre de la session 2023 Arrêté du 21-11-2022 (NOR : MENH2234354A) Jury de concours Nomination de présidents des jurys des concours internes du Capes avec affectation locale en Guyane - Session 2023 Arrêté du 1-12-2022 (NOR : MENH2234985A) Jury de concours Nomination de présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du Caer - Session 2023 Arrêté du 1-12-2022 (NOR : MENH2234986A) Jury de concours Nomination de présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du Caer - Session 2023 Arrêté du 1-12-2022 (NOR : MENH2234988A) Jury de concours Nomination de présidents des jurys des concours externes, internes et troisièmes concours du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du Caer - Session 2023 Arrêté du 1-12-2022 (NOR : MENH2234994A) Jury de concours Nomination de présidents des jurys des concours externe, concours interne et troisième concours de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE) - Session 2023 Arrêté du 1-12-2022 (NOR : MENH2234998A) Jury de concours Nomination de membres du jury de certaines classes ou options de classe de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 16-11-2022 (NOR : MENE2233045S) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
