bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°41 du 29 octobre 2020

Organisation générale

Obligation de formation

Instruction interministérielle

du 22-10-2020 (NOR : MENE2027186J)

Réglementation financière et comptable

Saisie administrative à tiers détenteurs

Application aux établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports

Circulaire du 6-10-2020 (NOR : MENF2023860C)

Enseignements primaire et secondaire

Certificat d'aptitude professionnelle

Modalités de l'évaluation du chef-d'œuvre prévue à l'examen du baccalauréat professionnel

Arrêté du 20-10-2020 - JO du 22-10-2020 (NOR : MENE2019530A)

Diplômes professionnels

Réalisation du chef-d'œuvre au baccalauréat professionnel et modalités d'évaluation à l'examen

Circulaire du 22-10-2020 (NOR : MENE2019533C)

Vie scolaire

Prix Non au harcèlement 2020-2021

Circulaire du 19-10-2020 (NOR : MENE2028121C)

Sections internationales allemandes

Adaptation du programme d'histoire-géographie de terminale générale

Note de service du 8-10-2020 (NOR : MENE2027020N)

Sections internationales allemandes

Adaptation du programme d'histoire-géographie de première générale

Note de service du 8-10-2020 (NOR : MENE2027023N)

Échanges scolaires

Programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle des élèves et des apprentis - Campagne 2021

Note de service du 16-10-2020 (NOR : MENC2027312N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

Arrêté du 14-9-2020 (NOR : MENA2026772A)

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation : modification

Arrêté du 2-10-2020 (NOR : MENH2025698A)