Bulletin officiel n°41 du 29 octobre 2020 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 2.76 MO Télécharger le BO PDF - 1.19 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Instruction interministérielle Instruction du 22-10-2020 (NOR : MENE2027186J) Obligation de formation Réglementation financière et comptable Application aux établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports Circulaire du 6-10-2020 (NOR : MENF2023860C) Saisie administrative à tiers détenteurs Enseignements primaire et secondaire Modalités de l'évaluation du chef-d'œuvre prévue à l'examen du baccalauréat professionnel Arrêté du 20-10-2020 - JO du 22-10-2020 (NOR : MENE2019530A) Baccalauréat professionnel Réalisation du chef-d'œuvre au baccalauréat professionnel et modalités d'évaluation à l'examen Circulaire du 22-10-2020 (NOR : MENE2019533C) Diplômes professionnels Prix Non au harcèlement 2020-2021 Circulaire du 19-10-2020 (NOR : MENE2028121C) Vie scolaire Adaptation du programme d'histoire-géographie de terminale générale Note de service du 8-10-2020 (NOR : MENE2027020N) Sections internationales allemandes Adaptation du programme d'histoire-géographie de première générale Note de service du 8-10-2020 (NOR : MENE2027023N) Sections internationales allemandes Programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle des élèves et des apprentis - Campagne 2021 Note de service du 16-10-2020 (NOR : MENC2027312N) Échanges scolaires Mouvement du personnel Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification Arrêté du 14-9-2020 (NOR : MENA2026772A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation : modification Arrêté du 2-10-2020 (NOR : MENH2025698A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
