Bulletin officiel n° 4 du 23 janvier 2020 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 645.66 KO Télécharger le BO PDF - 457.06 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Avenant à la convention de délégation de gestion entre la secrétaire générale des MENJ et MESRI, la cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche et la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales Avenant du 20-12-2019 (NOR : MENA2000020X) Convention de délégation de gestion Enseignement supérieur et recherche Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens) : modification Arrêté du 16-12-2019 - J.O. du 1-1-2020 (NOR : ESRS1926845A) Brevet de technicien supérieur Enseignements secondaire et supérieur Mention complémentaire de niveau IV Arrêté du 6-11-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : MENE1932003A) Cadre national sur les attendus des formations Définition et conditions de délivrance du Brevet de technicien supérieur Métiers de la chimie : modification Arrêté du 21-11-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : ESRS1826783A) Brevet de technicien supérieur Autorisation d'ouverture des formations Arrêté du 21-11-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : ESRS1835187A) Diplôme national des métiers d'art et du design Enseignements primaire et secondaire Dispositions du Code de l'éducation relatives aux jurys des baccalauréats général et technologique : modification Décret n° 2019-1090 du 25-10-2019 - J.O. du 27-10-2019 (NOR : MENE1921719D) Baccalauréats général et technologique Dispenses d'épreuves prévues dans certains diplômes professionnels et conditions de prise en compte de diplômes délivrés en Europe : modification Arrêté du 6-11-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : MENE1932027A) Diplômes Modalités d'évaluation du chef-d'œuvre prévue à l'examen du certificat d'aptitude professionnelle Arrêté du 28-11-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : MENE1934264A) Certificat d'aptitude professionnelle Présidente du jury général de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Arrêté du 4-12-2019 - J.O. du 28-12-2019 (NOR : MENE1935121A) Nomination Dispense de l'épreuve commune de contrôle continu pour l'enseignement de spécialité non poursuivi en classe de terminale pour certains candidats suivant une scolarité aménagée Arrêté du 10-12-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : MENE1935763A) Baccalauréats général et technologique Fermetures et créations de CIO départementaux et d'État dans l'académie de Dijon Arrêté du 17-12-2019 - J.O. du 3-1-2020 (NOR : MENE1936528A) Centres d'information et d'orientation Mouvement du personnel Présidente du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports Arrêté du 27-12-2019 - J.O. du 4-1-2020 (NOR : MENI1935264A) Nomination Conseillère de recteur, cheffe du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Normandie Arrêté du 26-12-2019 (NOR : MENH2000018A) Nomination et détachement Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
