bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 4 du 23 janvier 2020

Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion

Avenant à la convention de délégation de gestion entre la secrétaire générale des MENJ et MESRI, la cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche et la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales

du 20-12-2019 (NOR : MENA2000020X)

Enseignement supérieur et recherche

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens) : modification

Arrêté du 16-12-2019 - J.O. du 1-1-2020 (NOR : ESRS1926845A)

Enseignements secondaire et supérieur

Cadre national sur les attendus des formations

Mention complémentaire de niveau IV

Arrêté du 6-11-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : MENE1932003A)

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du Brevet de technicien supérieur Métiers de la chimie : modification

Arrêté du 21-11-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : ESRS1826783A)

Diplôme national des métiers d'art et du design

Autorisation d'ouverture des formations

Arrêté du 21-11-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : ESRS1835187A)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréats général et technologique

Dispositions du Code de l'éducation relatives aux jurys des baccalauréats général et technologique : modification

Décret n° 2019-1090 du 25-10-2019 - J.O. du 27-10-2019 (NOR : MENE1921719D)

Diplômes

Dispenses d'épreuves prévues dans certains diplômes professionnels et conditions de prise en compte de diplômes délivrés en Europe : modification

Arrêté du 6-11-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : MENE1932027A)

Certificat d'aptitude professionnelle

Modalités d'évaluation du chef-d'œuvre prévue à l'examen du certificat d'aptitude professionnelle

Arrêté du 28-11-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : MENE1934264A)

Nomination

Présidente du jury général de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France

Arrêté du 4-12-2019 - J.O. du 28-12-2019 (NOR : MENE1935121A)

Baccalauréats général et technologique

Dispense de l'épreuve commune de contrôle continu pour l'enseignement de spécialité non poursuivi en classe de terminale pour certains candidats suivant une scolarité aménagée

Arrêté du 10-12-2019 - J.O. du 24-12-2019 (NOR : MENE1935763A)

Centres d'information et d'orientation

Fermetures et créations de CIO départementaux et d'État dans l'académie de Dijon

Arrêté du 17-12-2019 - J.O. du 3-1-2020 (NOR : MENE1936528A)

Mouvement du personnel

Nomination

Présidente du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports

Arrêté du 27-12-2019 - J.O. du 4-1-2020 (NOR : MENI1935264A)

Nomination et détachement

Conseillère de recteur, cheffe du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Normandie

Arrêté du 26-12-2019 (NOR : MENH2000018A)