bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°27 du 4 juillet 2019

Organisation générale

Conseils, comités, commissions

Création et composition du comité ministériel de transaction des ministères de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Arrêté du 18-2-2019 (NOR : MENJ1900243A)

Défense et sécurité

Désignation d'un fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Arrêté du 7-6-2019 (NOR : MENA1900233A)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire des relations internationales

Liste du 3-5-2019 (NOR : CTNR1912179K)

Réglementation financière et comptable

Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération et le service de l'action administrative et des moyens

du 19-3-2019 (NOR : MENA1900223X)

Mise en œuvre de la politique d'achat et la dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la sous-direction de la logistique de l'administration centrale, la mission des achats et la mission centre de services partagés dépenses

du 20-3-2019 (NOR : MENA1900227X)

Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la délégation à la communication et le service de l'action administrative et des moyens

du 25-3-2019 (NOR : MENA1900226X)

Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance et le service de l'action administrative et des moyens

du 29-3-2019 (NOR : MENA1900222X)

Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la direction générale des ressources humaines et le service de l'action administrative et des moyens

du 1-4-2019 (NOR : MENA1900225X)

Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la direction générale de l'enseignement scolaire et le service de l'action administrative et des moyens

du 2-4-2019 (NOR : MENA1900221X)

Mise en œuvre de la politique d'achat et la dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, la mission des achats et la mission centre de services partagés dépenses

du 21-5-2019 (NOR : MENA1900228X)

Enseignement supérieur et recherche

Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année

Thème de culture générale pour l'année 2019-2020

Arrêté du 12-6-2019 (NOR : ESRS1900145A)

Classes préparatoires scientifiques

Programme de français et de philosophie des classes préparatoires scientifiques pour l'année 2019-2020

Arrêté du 13-6-2019 (NOR : ESRS1900148A)

Enseignements primaire et secondaire

Nominations

Un des meilleurs ouvriers de France - Lauréats de la XXVIe session de cet examen

Décision du 11-6-2019 (NOR : MENE1900234S)

Personnels

Enseignants d'éducation physique et sportive

Modalités d'organisation du test d'aptitude de sauvetage aquatique

Circulaire n° 2019-100 du 1-7-2019 (NOR : MENH1904914C)

Conseils, comités, commissions

Approbation du règlement intérieur du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale

règlement intérieur du 1-4-2019 (NOR : MENH1900235X)