Bulletin officiel n°27 du 4 juillet 2019

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Organisation générale

  • Conseils, comités, commissions
    Création et composition du comité ministériel de transaction des ministères de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
    arrêté du 18-2-2019 (NOR MENJ1900243A)
  • Défense et sécurité
    Désignation d'un fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
    arrêté du 7-6-2019 (NOR MENA1900233A)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire des relations internationales
    liste du 3-5-2019 (NOR CTNR1912179K)

Réglementation financière et comptable

  • Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI
    Convention de services entre la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération et le service de l'action administrative et des moyens
    convention du 19-3-2019 (NOR MENA1900223X)
  • Mise en œuvre de la politique d'achat et la dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI
    Convention de services entre la sous-direction de la logistique de l'administration centrale, la mission des achats et la mission centre de services partagés dépenses
    convention du 20-3-2019 (NOR MENA1900227X)
  • Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI
    Convention de services entre la délégation à la communication et le service de l'action administrative et des moyens
    convention du 25-3-2019 (NOR MENA1900226X)
  • Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI
    Convention de services entre la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance et le service de l'action administrative et des moyens
    convention du 29-3-2019 (NOR MENA1900222X)
  • Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI
    Convention de services entre la direction générale des ressources humaines et le service de l'action administrative et des moyens
    convention du 1-4-2019 (NOR MENA1900225X)
  • Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI
    Convention de services entre la direction générale de l'enseignement scolaire et le service de l'action administrative et des moyens
    convention du 2-4-2019 (NOR MENA1900221X)
  • Mise en œuvre de la politique d'achat et la dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI
    Convention de services entre la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, la mission des achats et la mission centre de services partagés dépenses
    convention du 21-5-2019 (NOR MENA1900228X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année
    Thème de culture générale pour l'année 2019-2020
    arrêté du 12-6-2019 (NOR ESRS1900145A)
  • Classes préparatoires scientifiques
    Programme de français et de philosophie des classes préparatoires scientifiques pour l'année 2019-2020
    arrêté du 13-6-2019 (NOR ESRS1900148A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Nominations
    Un des meilleurs ouvriers de France - Lauréats de la XXVIe session de cet examen
    décision du 11-6-2019 (NOR MENE1900234S)

Personnels

  • Enseignants d'éducation physique et sportive
    Modalités d'organisation du test d'aptitude de sauvetage aquatique
    circulaire n° 2019-100 du 1-7-2019 (NOR MENH1904914C)
  • Conseils, comités, commissions
    Approbation du règlement intérieur du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale
    autre texte règlement intérieur du 1-4-2019 (NOR MENH1900235X)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est pratique

Handicap, tous concernés

Le handicap


calendrier
 
 
     





DISPOSITIF VIGIPIRATE

Consignes de sécurité

Nous suivre

Facebook Twitter LinkedIn Snapchat Youtube lettres d'information

Nous contacter



picto accessibilité sourds et malentendants