Bulletin officiel n°5 du 31 janvier 2019

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2018-2019 : modification
    arrêté du 28-12-2018 (NOR MENI1900034A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Pensions
    Gestion des pensions de retraite
    circulaire n° 2019-002 du 22-1-2019 (NOR MENF1834132C)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplôme de compétence en langue
    Calendrier des sessions 2018-2019 et 2019-2020
    note de service n° 2019-009 du 30-1-2019 (NOR MENE1901532N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Cimade service œcuménique d'entraide
    arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR MENE1832107A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association SOS Méditerranée
    arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR MENE1832108A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ensemble contre la peine de mort - ECPM
    arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR MENE1832110A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Femmes et sciences
    arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR MENE1832111A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Sésame
    arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 11-1-2019 (NOR MENE1832112A)
  • Actions éducatives
    Développement du chant choral à l'école
    circulaire n° 2019-013 du 18-1-2019 (NOR MENE1902954C)
  • Orientations et examens
    Calendrier de la session 2019 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte
    note de service n° 2019-008 du 29-1-2019 (NOR MENE1900451N)

Personnels

  • Organisations syndicales
    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale
    arrêté du 3-1-2019 (NOR MENH1900028A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et au ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
    arrêté du 7-1-2019 (NOR MENH1900017A)
  • Nomination
    Administrateurs provisoires d'écoles supérieures du professorat et de l'éducation
    arrêté du 29-1-2019 (NOR ESRS1900006A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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